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Mission historique des SPSTI, le suivi individuel de l’état de santé de chaque salarié est assuré dès l’embauche et tout au long de son parcours professionnel par un médecin du travail et un infirmer santé travail. Le salarié bénéficie de l’écoute, des conseils et de l’information du professionnel de santé qu’il rencontre lors de sa visite.
La périodicité du suivi individuel est définie par le médecin du travail en fonction de l’état de santé, de l’âge du salarié, de l’exposition aux risques professionnels à son poste de travail.
Il existe deux types de suivi obligatoire, qui détermineront ensuite les modalités des visites :
Pour permettre un suivi de proximité à l’ensemble des salariés de nos entreprises adhérentes, notre service propose des visites médicales sur l’ensemble de ces centres médicaux ainsi que dans l’enceinte des entreprises sous certaines conditions définies au préalable.
Tous les salariés sont concernés par cette visite qui permet au professionnel de santé de :
La visite d’embauche peut prendre la forme d’une visite d’information et de prévention ou un examen médical d’aptitude en fonction des risques auxquels le salarié sera exposé à son poste de travail.
Consulter la Fiche infoIl consiste en des examens médicaux réalisés par un médecin du travail ou des visites par un infirmier en santé au travail à périodicité fixée par le Code du Travail ou adaptée par le médecin, du travail en fonction des risques, de l’âge, ou des situations (handicap, grossesse, …). À ces occasions, les professionnels de santé prennent en compte les conditions de travail, l’âge et l’état de santé du travailleur, ainsi que les risques auxquels il est exposé pour conseiller au mieux.
Télécharger la fiche "le suivi périodique"En cas de situation difficile et à tout moment, le salarié et son employeur peuvent solliciter une visite auprès du médecin du travail qui suit l’entreprise.
Cette visite occasionnelle offre une possibilité permanente de rencontre avec un professionnel de santé au travail en complément du suivi de l’état de santé périodique. Elle permet également d’anticiper et prendre en charge de manière précoce les difficultés rencontrées par le salarié, en lien avec sa santé. Le DUERP est établi sous la responsabilité de l’employeur qui peut donc bénéficier de l’appui du Service de Prévention et de Santé au Travail auquel il adhère notamment grâce aux informations identifiées dans la fiche d'entreprise. Cette dernière, établie pour toute entreprise, traduit les observations des équipes pluridisciplinaires du Service sur les situations de travail et les risques professionnels.
La visite à la demande de l’employeur doit être motivée auprès du médecin du travail et informer le salarié de son objet. Le salarié peut, lui, demander une visite pour lui sans nécessité d’en informer son employeur.
Consulter la Fiche infoEn cas d’arrêt de travail du salarié pour motif de :
L’employeur doit programmer une visite médicale de reprise du travail qui a pour objectif d’apprécier l’aptitude du salarié à reprendre l’emploi qu’il occupait avant son arrêt.
Elle est obligatoire et doit être réalisée dans les 8 jours calendaires suivant la date de la reprise.
À l’issue de la visite de reprise, sauf constat d’inaptitude, un avis d’aptitude ou une attestation de suivi sera remis au salarié suivant qu’il relève ou non du Suivi Individuel Renforcé.
Consulter la fiche infoC’est un nouveau levier pour favoriser le maintien en emploi. En cas d’absence supérieure à 30 jours, l’employeur ou le salarié peut demander l’organisation du rendez-vous de liaison entre le salarié et l’employeur, associant le Service de Prévention et de Santé au Travail. Il ne constitue pas un rendez-vous médical mais une rencontre facultative entre l’employeur et le salarié en arrêt qui permet de préparer le retour du collaborateur et de l’informer des mesures et dispositifs existants (visite de pré-reprise, mesures d’aménagement de poste…).
Votre Service de Prévention et de Santé au Travail, par exemple votre médecin du travail, peut y être associé en amont ou en aval de ce rendez-vous, pour conseiller l’employeur ou le salarié.
Consulter la fiche infoC’est une visite médicale auprès du médecin du travail pour les salariés pendant leur arrêt de travail. Le salarié, son médecin traitant, le médecin conseil de l’Assurance maladie ou le médecin du travail peuvent la solliciter à tout moment pour un arrêt de travail d’au moins 30 jours.
Cette visite, contrairement à la visite de reprise de travail, ne peut pas être demandée par l’employeur même s’il est vivement encouragé d’informer le salarié de ce droit.
Elle a pour objectif d’anticiper et faciliter la mise en œuvre de mesures en vue de favoriser le maintien dans l’emploi comme :
La Loi du 2 août 2021 (Article L4624-2-2) prévoit la création d’une nouvelle visite en milieu de carrière professionnelle.
Elle permet de :
Cette visite vise à tracer les expositions passées d'un salarié à des risques particuliers pouvant avoir des effets sur sa santé. Le décret du 16 mars 2022 précise les modalités de mise en œuvre de ce suivi.
Qui est concerné ?
La visite médicale est non seulement prévue pour les travailleurs bénéficiant ou ayant bénéficié d’un suivi individuel renforcé de leur état de santé mais doit également être effectuée dès la survenue des différents cas de cessation de l’exposition aux risques donnant lieu à un suivi individuel renforcé (changement de poste, départ de l’entreprise, départ à la retraite).
Qui la sollicite ?
Le Service de Prévention et de Santé au Travail doit être informé par l’employeur de la cessation de l’exposition, du départ ou de la mise à la retraite du travailleur. Le travailleur peut également demander cette visite :
À l’issue de la visite post-exposition du travailleur, le médecin du travail remet au salarié un état des lieux de ses expositions aux facteurs de risques professionnels et le verse au dossier médical en santé au travail. S’il constate une exposition du travailleur à certains risques dangereux, notamment aux agents chimiques dangereux, le médecin du travail met en place une surveillance post exposition ou post-professionnelle en lien avec le médecin traitant et le médecin conseil des organismes de sécurité sociale. Cette surveillance tient compte de la nature du risque, de l’état de santé et de l’âge de la personne concernée.
Consulter la fiche infoLes Services de Prévention et de Santé au Travail (SPSTI) peuvent participer à des campagnes de vaccination pilotées par le ministère de la Santé. Il ne s’agit pas nécessairement de vaccinations recommandées en fonction d’une exposition professionnelle : il peut s’agir d’une campagne de vaccination dans le cadre d’une épidémie au sein de la population générale.
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